La construction amateur
DIVISION 224
NAVIRES DE PLAISANCE
Ancienne division 224
Elle n'est plus en vigueur depuis le 1er janvier 2005
Vous pouvez consulter et télécharger le nouveau texte ICI
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CHAPITRE 2
Dispositions applicables aux navires de plaisance
autres que les embarcations légères de plaisance
autres que les embarcations légères de plaisance
-01 Dossier d'approbation d'un navire de plaisance
-02 Construction par des amateurs
-03 Matériaux de construction
-04 Compartimentage
-05 Ouvertures dans les cloisons étanches
-06 Ouvertures dans la coque et les superstructures
-07 Cockpits et surbaux
-08 Filières garde-corps et leurs fixations
-09 Généralités
-10 Classement des combustibles liquides
-11 Ventilation des compartiments moteurs
-12 Réservoir à combustible
-13 Tuyautages d'alimentation en combustible
-14 Carburateur
-15 Essais du circuit d'alimentation en combustible - Continuité électrique
-16 Echappement moteur
-17 Colliers de serrage
-18 Moteurs hors bord
-19 Electricité
-20 Engins de sauvetage collectifs
-21 Engins de sauvetage individuels
-22 Engins flottants
-23 Marquage des bouées de sauvetage et des engins flottants
-24 Insubmersibilité des navires de plaisance
- - 25 à 27 - Abrogés
-28 Voiliers multicoques – Insubmersibilité - Dispositions diverses
-29 Epuisement – Assèchement
-30 Extincteurs
-31 Extinction par l'eau – Réseau et pompe d'incendie
-32 Installation d'extinction fixe par gaz inerte
-33 Règles applicables
-34 Locaux affectés aux personnes - Appareils de chauffage
-35 Eau potable
-36 Matériel médical et pharmaceutique
-37 Feux et marques de navigation
-38 Passerelle de navigation ou poste de pilotage
-39 Compas
-40 Réflecteur d'ondes radar
-41 Journal de bord
-42 Ski nautique
-43 Navires participant à des opérations de plongée
-44 Instruments et documents nautiques Matériel d'armement -Objets de rechange
-45 Signaux pyrotechniques de détresse
-46 Caractéristiques des apparaux de mouillage
-47 Engins pneumatiques tractés par vedettes rapides
Cette version de la Division 224 ne peut remplacer le texte officiel. Sa mise en page, dépourvue des références aux divers arrêtés et numéros complets d'articles, est simplement destinée à en faciliter la consultation.
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